Accueil marques.expert
/
Marques déposées par de ROUX-CAVARDTODO
/
MADE IN TERROIR
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MADE IN TERROIR
SCEA de ROUX-CAVARD, SCEA

Numéro de dépôt :
4235451
Date de dépôt :
21/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MADE IN TERROIR de de ROUX-CAVARD

Présentation de la marque MADE IN TERROIR

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2015 par de ROUX-CAVARDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MADE IN TERROIR »

Le déposant est de ROUX-CAVARDTODO domicilié(e) DOMAINE DE L'ATTILON, ROUTE DE PORT SAINT-LOUIS DU RHÔNE - 13104 - MAS-THIBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 909 661 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA de ROUX-CAVARD, Mme. Odile de Roux domicilié(e) DOMAINE DE L'ATTILON, ROUTE DE PORT SAINT-LOUIS DU RHÔNE - 13104 - MAS-THIBERT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

de ROUX-CAVARD a également déposé les autres marques suivantes : AILLEURS , ATTILON , DOMAINE ATTILON , Made In Méditerranée , AMBITION , APARTÉ , L'AUDACIEUX , ALLUSION , L'APARTÉ


SCEA de ROUX-CAVARD, SCEA - DOMAINE DE L'ATTILON, ROUTE DE PORT SAINT-LOUIS DU RHÔNE - 13104 - MAS-THIBERT - France - SIREN 788909661


SCEA de ROUX-CAVARD, Mme. Odile de Roux - DOMAINE DE L'ATTILON, ROUTE DE PORT SAINT-LOUIS DU RHÔNE - 13104 - MAS-THIBERT - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Inscription le 21 juin 2017 - Rejet total n°702320 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-21

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.